Version française du texte de la Convention
Préambule Article 1. Objectifs Article 2. Emploi des termes Article 3. Principe Article 4. Champ d'application Article 5. Coopération Article 6. Mesures générales en vue de la conservation et de l'utilisation durable Article 7. Identification et surveillance Article 8. Conservation in situ Article 9. Conservation ex situ Article 10. Utilisation durable des éléments constitutifs de la diversité biologique Article 11. Mesures d'incitation Article 12. Recherche et formation Article 13. Education et sensibilisation du public Article 14. Etudes d'impact et réduction des effets nocifs Article 15. Accès aux ressources génétiques Article 16. Accès à la technologie et transfert de technologie Article 17. Echange d'informations Article 18. Coopération technique et scientifique Article 19. Gestion de la biotechnologie et répartition de ses avantages Article 20. Ressources financières Article 21. Mécanisme de financement Article 22. Relations avec d'autres conventions internationales Article 23. La Conférence des Parties Article 24. Le Secrétariat Article 25. Organe Subsidiaire chargé de fournir des Avis Scientifiques, Techniques et Technologiques Article 26. Rapports Article 27. Règlement des différends Article 28. Adoption de protocoles Article 29. Amendements à la Convention ou aux protocoles Article 30. Adoption des annexes et des amendements aux annexes Article 31. Droit de vote Article 32. Rapports entre la présente Convention et ses protocoles. Article 33. Signature Article 34. Ratification, acceptation, approbation Article 35. Adhésion Article 36. Entrée en vigueur Article 37. Réserves Article 38. Dénonciation Article 39. Arrangements financiers provisoires Article 40. Arrangements intérimaires pour le Secrétariat Article 41. Dépositaire Article 42. Textes faisant foi Annexe 1. Identification et surveillance Annexe 2.1. Arbitrage Annexe 2.2. Conciliation Texte en entier de la Convention sur la diversité biologique
Préambule Article 1. Objectifs Article 2. Emploi des termes Article 3. Principe Article 4. Champ d'application Article 5. Coopération Article 6. Mesures générales en vue de la conservation et de l'utilisation durable Article 7. Identification et surveillance Article 8. Conservation in situ Article 9. Conservation ex situ Article 10. Utilisation durable des éléments constitutifs de la diversité biologique Article 11. Mesures d'incitation Article 12. Recherche et formation Article 13. Education et sensibilisation du public Article 14. Etudes d'impact et réduction des effets nocifs Article 15. Accès aux ressources génétiques Article 16. Accès à la technologie et transfert de technologie Article 17. Echange d'informations Article 18. Coopération technique et scientifique Article 19. Gestion de la biotechnologie et répartition de ses avantages Article 20. Ressources financières Article 21. Mécanisme de financement Article 22. Relations avec d'autres conventions internationales Article 23. La Conférence des Parties Article 24. Le Secrétariat Article 25. Organe Subsidiaire chargé de fournir des Avis Scientifiques, Techniques et Technologiques Article 26. Rapports Article 27. Règlement des différends Article 28. Adoption de protocoles Article 29. Amendements à la Convention ou aux protocoles Article 30. Adoption des annexes et des amendements aux annexes Article 31. Droit de vote Article 32. Rapports entre la présente Convention et ses protocoles. Article 33. Signature Article 34. Ratification, acceptation, approbation Article 35. Adhésion Article 36. Entrée en vigueur Article 37. Réserves Article 38. Dénonciation Article 39. Arrangements financiers provisoires Article 40. Arrangements intérimaires pour le Secrétariat Article 41. Dépositaire Article 42. Textes faisant foi Annexe 1. Identification et surveillance Annexe 2.1. Arbitrage Annexe 2.2. Conciliation
Texte en entier de la Convention sur la diversité biologique
Dernière mise à jour 29-09-2004
© Centre d'échange d'informations belge, 2001. Version française sur Internet depuis le 18 juin 2001. Contactez-nous.
